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Marques déposées par MONTAUT Pascal
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CLOS ALPHONSE DUBREUIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS ALPHONSE DUBREUIL
MONTAUT Pascal

Numéro de dépôt :
92406868
Date de dépôt :
14/02/1992
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
14/02/2012

Présentation de la marque CLOS ALPHONSE DUBREUIL

Déposée le 14 février 1992 par MONTAUT Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CLOS ALPHONSE DUBREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est MONTAUT Pascal domicilié(e) 7 Courgeau,33390 SAINT PAUL DE BLAYE (dossier no 2216194) - 33390 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MONTAUT Pascal domicilié(e) 7 Courgeau,33390 SAINT PAUL DE BLAYE (dossier no 2216194) - 33390 - France.

La marque CLOS ALPHONSE DUBREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS ALPHONSE DUBREUIL est expirée depuis le 14 février 2012.

MONTAUT Pascal a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES JONQUEYRES , IF DES JONQUEYRES , DOMAINE DE COURGEAU


MONTAUT Pascal - 7 Courgeau,33390 SAINT PAUL DE BLAYE (dossier no 2216194) - 33390 - France


Monsieur MONTAUT Pascal - 7 Courgeau,33390 SAINT PAUL DE BLAYE (dossier no 2216194) - 33390 - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2002 n°2216194 - Publication au BOPI 2002-02-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CLOS ALPHONSE DUBREUIL"